Ma première expérience d'achat d'un terrain à Puerto Escondido a été bien plus que l'acquisition d'une simple propriété. C'était une immersion dans un paradis côtier d'une beauté naturelle à couper le souffle.
Située sur la côte pacifique du Mexique, cette région enchanteresse attire les investisseurs à la recherche d'une expérience de vie authentique. Imaginez que vous vous réveillez chaque matin face à l'océan, bercé par le doux murmure des vagues. La richesse de la faune marine et la préservation des paysages naturels créent un écosystème d'une beauté saisissante.
Mon processus d'achat immobilier à Puerto Escondido a nécessité une approche réfléchie et informée. Il était essentiel de collaborer avec des professionnels locaux expérimentés dans le domaine du droit immobilier afin de garantir un premier achat en douceur et en toute sécurité.
Dans ce guide complet sur "l'immobilier à vendre Puerto Escondido", j'expliquerai les informations essentielles que vous devez connaître.
Avant tout, vous devez tenir compte des réglementations locales en matière d'urbanisme et d'impact sur l'environnement, conçues pour maintenir l'équilibre délicat entre le développement et la préservation de la nature.
À Puerto Escondido, les implications juridiques et réglementaires liées à la propriété foncière s'entremêlent.
a. Puerto Escondido : 2 municipalités
La ville de Puerto Escondido est construite sur deux municipalités : San Pedro Mixtepec (centre-ville et aéroport) et Santa Maria Colotepec (Zicatela, Barra, etc.). Chaque municipalité est gouvernée par ses propres représentants politiques et administratifs, et les règles peuvent varier d'une municipalité à l'autre.
b. Puerto Escondido : 2 types de propriété foncière
Les deux types de propriété foncière sont les suivants :
Terrenos comunales (Terres communales) : Les "Terrenos comunales" appartiennent à une communauté ou à une population indigène. Ils sont régis par des lois spécifiques et sont généralement gérés collectivement par la communauté.
Terrenos privados (Escritura pública) (Terres privées avec acte public) : L'"Escritura pública" est un titre de propriété. Les transactions immobilières sont effectuées devant un notaire public qui établit légalement la propriété d'un bien. Lors d'un achat, il est essentiel de s'assurer que l'"escritura pública" est correctement établie afin de garantir la sécurité juridique de la transaction.
Divisée en deux municipalités distinctes, l'équilibre entre la préservation des richesses naturelles et l'intérêt croissant des investisseurs touristiques a été la source de nombreux conflits. Pour parvenir à un consensus, un accord a été trouvé lors d'une assemblée entre la municipalité de Santa María de Colotepec, régie par les coutumes et les traditions, et la municipalité de San Pedro Mixtepec, régie par les partis politiques : seuls deux niveaux seraient construits, plus un niveau de palapa supplémentaire.
La base de cet accord repose sur le fait qu'avec cette limite de hauteur maximale, l'intégrité de la vague ne serait pas altérée et les constructions n'auraient pas d'effets préjudiciables sur la préservation de l'écosystème local. Il existe toutefois des exceptions et des dérogations à cette règle.
Remarque :
Les visiteurs réguliers de la côte de Oaxaca étaient principalement des amateurs de surf et des personnes liées à cette discipline. Puerto Escondido se distingue comme un site de surf exclusif avec une vague exceptionnelle qui jouit d'une renommée mondiale. Cette vague, la troisième plus grande au monde après Nazareth (Portugal) et Maui (Hawaï), déferle sur la plage de Zicatela à Puerto Escondido. En été, elle peut atteindre jusqu'à 15 mètres de hauteur.
Le cas d'Oxean illustre une tentative de construction de 80 appartements de luxe sur la plage de Bacocho, un site vital pour la préservation des tortues de mer. Plus précisément, cette plage abrite deux espèces de tortues menacées qui y pondent leurs œufs et y font éclore leurs petits chaque année. L'édification de ce complexe immobilier aurait des répercussions importantes sur la conservation de ces espèces de tortues.
À la suite de nombreuses protestations et échanges, le secrétaire à l'environnement et aux ressources naturelles (Semarnat) a décidé de suspendre le projet de construction parce que le rapport d'évaluation de l'impact sur l'environnement n'a pas été réalisé conformément à la loi, en vertu de l'article 28.
Vous comprendrez donc qu'il est vital d'adhérer à cet accord pour la continuité de Puerto Escondido en tant que paradis sur la côte d'Oaxaca.
c. Droit mexicain applicable aux étrangers
En général, les étrangers ne peuvent pas posséder directement de biens dans les zones restreintes du Mexique, c'est-à-dire dans un rayon de 50 km le long de la côte et de 100 km le long des frontières.
Cependant, il est tout à fait possible de devenir propriétaire dans les zones restreintes par le biais de la propriété indirecte (fideicomiso ou société mexicaine). L'acquisition des propriétés communales est gérée administrativement par Bienes Comunales, qui délivre des actas de posesión (titres de possession).
En ce qui concerne le transfert de propriété de terrains avec Escritura pública (acte notarié), il peut également être réalisé en créant une société ou un fideicomiso (fiducie bancaire) au nom de l'acheteur. Seules les terres privées, détenues avec un titre clair (escritura pública), peuvent faire l'objet d'un fideicomiso. Cette fiducie est généralement créée auprès d'une banque mexicaine et sert d'intermédiaire juridique entre l'acheteur étranger et la propriété. Cela permet de respecter les restrictions légales tout en permettant à l'étranger d'acquérir et de détenir un bien immobilier dans la région. Il est impératif que le titre de propriété soit délivré par un notaire et enregistré auprès du bureau des titres de propriété et du bureau des impôts de l'État.
Remarque :
Il existe des ejidos et des terres communales : Bien que les ejidos et les terres communales soient classés comme des terres collectives d'un point de vue juridique, leur statut est différent. Un ejido est une concession foncière fédérale souvent dérivée d'une ancienne hacienda ou plantation, tandis que les terres communales sont historiquement dédiées à une communauté spécifique. En ce qui concerne la privatisation d'un ejido, le processus est généralement plus simple, alors que pour les terres communales à Oaxaca, l'obtention d'un décret fédéral est souvent nécessaire.
Mon expérience m'a appris l'importance de la diligence raisonnable avant l'achat. La réalisation d'un audit complet de l'historique de la propriété est cruciale pour éviter les problèmes futurs.
Lors de l'acquisition de mon terrain à Puerto Escondido, j'ai suivi un processus méthodique et bien défini.
a. Étapes contractuelles :
Accord préliminaire : Après avoir convenu du prix, des conditions et du financement, la signature d'un accord préliminaire m'a permis de réunir les fonds nécessaires, qu'il s'agisse de fonds personnels, d'épargne ou de prêts bancaires. La poursuite de la transaction est généralement soumise à une clause suspensive concernant l'approbation du financement de l'acheteur.
Le compromis de vente : Qu'il s'agisse d'un compromis de vente ou d'une promesse de vente, cette étape, conclue soit directement entre les parties, soit par l'intermédiaire d'un notaire, nécessite la signature du vendeur et de l'acquéreur. Le versement d'un acompte lors de la réservation du bien entraîne l'intervention obligatoire d'un notaire.
Acte authentique : L'acquisition du terrain à bâtir a donné lieu à la signature de l'acte authentique devant notaire. Le solde a été payé dans son intégralité, ce qui a finalisé ma propriété.
b. Permis de construire :
Les demandes de permis de construire étaient déposées directement auprès de la municipalité (Obras Públicas) et les coûts étaient déterminés en fonction de la taille du projet.
c. Droits associés à la propriété foncière :
L'acta de posesión accorde un droit d'occupation et non de pleine propriété. Il vous confère les droits d'utilisation, de vente et de transmission à vos héritiers. Tout litige relatif à ces terres est traité par le tribunal agraire d'Oaxaca, et non par les autorités judiciaires locales ou fédérales. En revanche, l'Escritura pública accorde la pleine propriété, c'est-à-dire le droit absolu et complet de posséder, d'utiliser et de gérer une propriété sans restrictions majeures, conformément aux lois applicables.
d.Fiscalité et biens communaux :
Les terres de Colotepec, classées comme tierras comunales, obéissent à des règles différentes en matière d'imposition des plus-values.
e. Recommandations pour les futurs investisseurs :
Je répète ici qu'avant d'investir, il est essentiel de procéder à un audit complet de l'historique du bien ou de sa possession afin d'éviter les problèmes potentiels.
f. Conseils juridiques et expertise personnalisée :
Comme vous l'avez compris à la lecture de cet article, il est essentiel de s'entourer de professionnels dignes de confiance. Ma première expérience d'achat avec l'agence immobilière Osan Puerto a été inestimable.
Les cofondateurs, Oscar et Antoine, ont une connaissance approfondie des subtilités juridiques et du marché immobilier de la région.
Antoine, originaire de France, est un conseiller financier diplômé en immobilier de l'Université autonome du Mexique et certifié par l'AMPI (Association mexicaine des professionnels de l'immobilier). Basé à Puerto Escondido depuis 2019, il est bien équipé pour vous fournir les meilleurs conseils pour des investissements confiants et sécurisés. Il parle couramment le français, l'anglais et l'espagnol.
Quant à Oscar, originaire de Puerto Escondido, il est titulaire d'un diplôme en comptabilité et finance d'entreprise. Professionnel du marché immobilier de Puerto Escondido depuis 2017, son réseau local le tient constamment informé du marché et l'aide à trouver les meilleures propriétés.
Agence immobilière Osan Puerto offre ses services en trois langues : le français, l'anglais et l'espagnol, ce qui garantit une procédure sans faille pour les utilisateurs :
L'achat d'un bien immobilier à Puerto Escondido représente une étape importante qui nécessite une connaissance approfondie des lois et des procédures juridiques.
En suivant les précieux conseils et l'orientation fournis par Osan Puerto, je me suis senti préparé et confiant pour profiter pleinement de mon expérience d'investissement à Puerto Escondido. Transformez votre rêve de propriété en réalité et immergez-vous dans ce paradis côtier où la nature, la culture et l'authenticité se côtoient harmonieusement.
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Mon processus d'achat immobilier à Puerto Escondido a nécessité une approche réfléchie et informée. Il était essentiel de collaborer avec des professionnels locaux expérimentés dans le domaine du droit immobilier afin de garantir un premier achat en douceur et en toute sécurité.
Dans ce guide complet sur "l'immobilier à vendre Puerto Escondido", j'expliquerai les informations essentielles que vous devez connaître.
Avant tout, vous devez tenir compte des réglementations locales en matière d'urbanisme et d'impact sur l'environnement, conçues pour maintenir l'équilibre délicat entre le développement et la préservation de la nature.
I/ Principes fondamentaux applicables aux biens immobiliers en vente à Puerto Escondido
À Puerto Escondido, les implications juridiques et réglementaires liées à la propriété foncière s'entremêlent.
a. Puerto Escondido : 2 municipalités
La ville de Puerto Escondido est construite sur deux municipalités : San Pedro Mixtepec (centre-ville et aéroport) et Santa Maria Colotepec (Zicatela, Barra, etc.). Chaque municipalité est gouvernée par ses propres représentants politiques et administratifs, et les règles peuvent varier d'une municipalité à l'autre.
b. Puerto Escondido : 2 types de propriété foncière
Les deux types de propriété foncière sont les suivants :
Terrenos comunales (Terres communales) : Les "Terrenos comunales" appartiennent à une communauté ou à une population indigène. Ils sont régis par des lois spécifiques et sont généralement gérés collectivement par la communauté.
Terrenos privados (Escritura pública) (Terres privées avec acte public) : L'"Escritura pública" est un titre de propriété. Les transactions immobilières sont effectuées devant un notaire public qui établit légalement la propriété d'un bien. Lors d'un achat, il est essentiel de s'assurer que l'"escritura pública" est correctement établie afin de garantir la sécurité juridique de la transaction.
Divisée en deux municipalités distinctes, l'équilibre entre la préservation des richesses naturelles et l'intérêt croissant des investisseurs touristiques a été la source de nombreux conflits. Pour parvenir à un consensus, un accord a été trouvé lors d'une assemblée entre la municipalité de Santa María de Colotepec, régie par les coutumes et les traditions, et la municipalité de San Pedro Mixtepec, régie par les partis politiques : seuls deux niveaux seraient construits, plus un niveau de palapa supplémentaire.
La base de cet accord repose sur le fait qu'avec cette limite de hauteur maximale, l'intégrité de la vague ne serait pas altérée et les constructions n'auraient pas d'effets préjudiciables sur la préservation de l'écosystème local. Il existe toutefois des exceptions et des dérogations à cette règle.
Remarque :
Les visiteurs réguliers de la côte de Oaxaca étaient principalement des amateurs de surf et des personnes liées à cette discipline. Puerto Escondido se distingue comme un site de surf exclusif avec une vague exceptionnelle qui jouit d'une renommée mondiale. Cette vague, la troisième plus grande au monde après Nazareth (Portugal) et Maui (Hawaï), déferle sur la plage de Zicatela à Puerto Escondido. En été, elle peut atteindre jusqu'à 15 mètres de hauteur.
Le cas d'Oxean illustre une tentative de construction de 80 appartements de luxe sur la plage de Bacocho, un site vital pour la préservation des tortues de mer. Plus précisément, cette plage abrite deux espèces de tortues menacées qui y pondent leurs œufs et y font éclore leurs petits chaque année. L'édification de ce complexe immobilier aurait des répercussions importantes sur la conservation de ces espèces de tortues.
À la suite de nombreuses protestations et échanges, le secrétaire à l'environnement et aux ressources naturelles (Semarnat) a décidé de suspendre le projet de construction parce que le rapport d'évaluation de l'impact sur l'environnement n'a pas été réalisé conformément à la loi, en vertu de l'article 28.
Vous comprendrez donc qu'il est vital d'adhérer à cet accord pour la continuité de Puerto Escondido en tant que paradis sur la côte d'Oaxaca.
c. Droit mexicain applicable aux étrangers
En général, les étrangers ne peuvent pas posséder directement de biens dans les zones restreintes du Mexique, c'est-à-dire dans un rayon de 50 km le long de la côte et de 100 km le long des frontières.
Cependant, il est tout à fait possible de devenir propriétaire dans les zones restreintes par le biais de la propriété indirecte (fideicomiso ou société mexicaine). L'acquisition des propriétés communales est gérée administrativement par Bienes Comunales, qui délivre des actas de posesión (titres de possession).
En ce qui concerne le transfert de propriété de terrains avec Escritura pública (acte notarié), il peut également être réalisé en créant une société ou un fideicomiso (fiducie bancaire) au nom de l'acheteur. Seules les terres privées, détenues avec un titre clair (escritura pública), peuvent faire l'objet d'un fideicomiso. Cette fiducie est généralement créée auprès d'une banque mexicaine et sert d'intermédiaire juridique entre l'acheteur étranger et la propriété. Cela permet de respecter les restrictions légales tout en permettant à l'étranger d'acquérir et de détenir un bien immobilier dans la région. Il est impératif que le titre de propriété soit délivré par un notaire et enregistré auprès du bureau des titres de propriété et du bureau des impôts de l'État.
Remarque :
Il existe des ejidos et des terres communales : Bien que les ejidos et les terres communales soient classés comme des terres collectives d'un point de vue juridique, leur statut est différent. Un ejido est une concession foncière fédérale souvent dérivée d'une ancienne hacienda ou plantation, tandis que les terres communales sont historiquement dédiées à une communauté spécifique. En ce qui concerne la privatisation d'un ejido, le processus est généralement plus simple, alors que pour les terres communales à Oaxaca, l'obtention d'un décret fédéral est souvent nécessaire.
Mon expérience m'a appris l'importance de la diligence raisonnable avant l'achat. La réalisation d'un audit complet de l'historique de la propriété est cruciale pour éviter les problèmes futurs.
II/ Procédures d'acquisition de terrains pour la vente de biens immobiliers à Puerto Escondido
Lors de l'acquisition de mon terrain à Puerto Escondido, j'ai suivi un processus méthodique et bien défini.
a. Étapes contractuelles :
Accord préliminaire : Après avoir convenu du prix, des conditions et du financement, la signature d'un accord préliminaire m'a permis de réunir les fonds nécessaires, qu'il s'agisse de fonds personnels, d'épargne ou de prêts bancaires. La poursuite de la transaction est généralement soumise à une clause suspensive concernant l'approbation du financement de l'acheteur.
Le compromis de vente : Qu'il s'agisse d'un compromis de vente ou d'une promesse de vente, cette étape, conclue soit directement entre les parties, soit par l'intermédiaire d'un notaire, nécessite la signature du vendeur et de l'acquéreur. Le versement d'un acompte lors de la réservation du bien entraîne l'intervention obligatoire d'un notaire.
Acte authentique : L'acquisition du terrain à bâtir a donné lieu à la signature de l'acte authentique devant notaire. Le solde a été payé dans son intégralité, ce qui a finalisé ma propriété.
b. Permis de construire :
Les demandes de permis de construire étaient déposées directement auprès de la municipalité (Obras Públicas) et les coûts étaient déterminés en fonction de la taille du projet.
c. Droits associés à la propriété foncière :
L'acta de posesión accorde un droit d'occupation et non de pleine propriété. Il vous confère les droits d'utilisation, de vente et de transmission à vos héritiers. Tout litige relatif à ces terres est traité par le tribunal agraire d'Oaxaca, et non par les autorités judiciaires locales ou fédérales. En revanche, l'Escritura pública accorde la pleine propriété, c'est-à-dire le droit absolu et complet de posséder, d'utiliser et de gérer une propriété sans restrictions majeures, conformément aux lois applicables.
d.Fiscalité et biens communaux :
Les terres de Colotepec, classées comme tierras comunales, obéissent à des règles différentes en matière d'imposition des plus-values.
e. Recommandations pour les futurs investisseurs :
Je répète ici qu'avant d'investir, il est essentiel de procéder à un audit complet de l'historique du bien ou de sa possession afin d'éviter les problèmes potentiels.
f. Conseils juridiques et expertise personnalisée :
Comme vous l'avez compris à la lecture de cet article, il est essentiel de s'entourer de professionnels dignes de confiance. Ma première expérience d'achat avec l'agence immobilière Osan Puerto a été inestimable.
Les cofondateurs, Oscar et Antoine, ont une connaissance approfondie des subtilités juridiques et du marché immobilier de la région.
Antoine, originaire de France, est un conseiller financier diplômé en immobilier de l'Université autonome du Mexique et certifié par l'AMPI (Association mexicaine des professionnels de l'immobilier). Basé à Puerto Escondido depuis 2019, il est bien équipé pour vous fournir les meilleurs conseils pour des investissements confiants et sécurisés. Il parle couramment le français, l'anglais et l'espagnol.
Quant à Oscar, originaire de Puerto Escondido, il est titulaire d'un diplôme en comptabilité et finance d'entreprise. Professionnel du marché immobilier de Puerto Escondido depuis 2017, son réseau local le tient constamment informé du marché et l'aide à trouver les meilleures propriétés.
Agence immobilière Osan Puerto offre ses services en trois langues : le français, l'anglais et l'espagnol, ce qui garantit une procédure sans faille pour les utilisateurs :
- Achat ou vente d'un terrain ou d'une maison, ou gestion de toutes les procédures légales, y compris la vérification des antécédents légaux si vous avez déjà trouvé la propriété de vos rêves à Puerto Escondido ou le long de la côte d'Oaxaca.
- Ils travaillent en étroite collaboration avec les notaires et les avocats locaux pour faciliter l'établissement de votre société mexicaine, que ce soit pour l'acquisition d'un terrain ou pour la réalisation de votre projet d'entreprise à Puerto Escondido.
L'achat d'un bien immobilier à Puerto Escondido représente une étape importante qui nécessite une connaissance approfondie des lois et des procédures juridiques.
En suivant les précieux conseils et l'orientation fournis par Osan Puerto, je me suis senti préparé et confiant pour profiter pleinement de mon expérience d'investissement à Puerto Escondido. Transformez votre rêve de propriété en réalité et immergez-vous dans ce paradis côtier où la nature, la culture et l'authenticité se côtoient harmonieusement.
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